Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
785.1.Malgré l’article 763, le contour d’un bâtiment peut être souligné par un cordon lumineux, sous réserve du respect des normes suivantes :
un cordon soulignant la bordure du toit, le sommet d’un mur ou un élément architectural autre qu’une ouverture est autorisé. Le présent paragraphe ne s’applique pas dans une zone où la commission a compétence;
l’épaisseur maximale du cordon est de 0,05 mètre.
785.1.Malgré l’article 763, le contour d’un bâtiment peut être souligné par un cordon lumineux, sous réserve du respect des normes suivantes :
un cordon soulignant la bordure du toit, le sommet d’un mur ou un élément architectural autre qu’une ouverture est autorisé. Le présent paragraphe ne s’applique pas dans une zone où la commission a compétence;
l’épaisseur maximale du cordon est de 0,05 mètre.